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Edition et gestion

Le présent site est édité et géré par :

Institut Audomarois de Chirurgie Orthopédique et du Sport IACOS

en la personne du Docteur Alexandre ARNOULD
Titulaire d’un diplôme de Docteur en Médecine délivré par l’état français
Inscrit au Conseil départemental de l’Ordre des Médecins du Pas-de-Calais 

Adresse:
Institut Audomarois de Chirurgie Orthopédique et du Sport IACOS
Centre hospitalier de la Région de Saint-Omer
Route de Blendecques
62570 HELFAUT FRANCE
Téléphone:
03.21.88.72.90

Conception et réalisation

Institut Audomarois de Chirurgie Orthopédique et du Sport IACOS en la personne du Dr Alexandre ARNOULD

Directeur de publication

Docteur Alexandre ARNOULD

Hébergement du site

02Switch – https://www.o2switch.fr/

SARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
CNIL : 1756116 | RIPE : AS50474

Droits de propriété intellectuelle

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Modification du site

L’Institut Audomarois de Chirurgie Orthopédique et du Sport IACOS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Financement

Ce site ne contient aucune forme de publicité. L’intégralité du site est financé exclusivement par le Dr Alexandre ARNOULD. Aucune contribution financière, d’entreprises ou organismes tiers, aucune sorte d’une participation extérieure ou commerciale n’est perçue.

Respect de la déontologie médicale

Le site, édité par l’Institut Audomarois de Chirurgie Orthopédique et du Sport et le Dr Alexandre ARNOULD, financeur exclusif, est destiné au grand public, aux patients et aux professionnels de la santé. Parmi les objectifs éditoriaux qu’il s’est fixé, il entend dédier une partie du site à un contenu médical : informations sur la santé, sur les pratiques thérapeutiques ou la prévention. Il souhaite ainsi informer le public et l’accompagner tout au long de sa vie et entretenir avec lui sa santé.

L’accès à ce site est ouvert à tous les publics, de façon gracieuse.

Dans la mesure du possible une bibliographie est mise à disposition en fin d’article ou sous forme de liens, afin de permettre au lecteur d’étayer certains points s’il le désire.

En aucun cas le contenu de ce site ne peut se substituer à une consultation médicale, et il ne constitue pas une référence opposable. Il ne reflète que l’expérience et l’état des connaissances des auteurs au moment de la publication des articles. Les auteurs du sites ne sont pas responsable des actes commis ou des décisions prises après lecture de ce site.

Etablies dans le cadre d’une charte éditoriale médicale fournie et signée par chaque auteur, les contributions, dédiées par exemple à la vulgarisation de connaissances scientifiques et médicales, sont toutes respectueuses des recommandations édictées par le rapport du Conseil national de l’ordre des médecins du 22 mai 2008 sur la déontologie médicale sur le websanté :

  • Autorité. Le contenu éditorial du site participe à une activité de vulgarisation de connaissances scientifiques et médicales. Cette activité est utile et nécessaire pour informer le public, en termes simplifiés, de l’état actuel de la science médicale, ses voies de recherche et ses avancées. Tout avis médical fourni sur le site est donné uniquement par du personnel spécialisé (diplômé) du domaine médical et des professionnels qualifiés, à moins qu’une déclaration explicite ne précise que certains avis proviennent de personnes ou d’organisations non médicales. La manière dont les praticiens s’adressent aux internautes, reflètent la façon dont ils s’adressent à tous dans leur métier au quotidien, y compris à leurs patients.
  • Complémentarité. L’information ou le conseil éventuel proposé sur le site ne sont pas des consultations médicales et ne doivent exonérer ni le médecin ni le patient d’une véritable consultation avec une anamnèse et un examen clinique qui seuls peuvent permettre d’aboutir à un diagnostic et à une prescription.
  • Confidentialité. Le site s’engage à respecter la plus grande confidentialité des informations personnelles concernant les patients et les visiteurs.
  • Qualification des rédacteurs. Le médecin est responsable, sur le plan éthique et déontologique, de la pertinence des informations qu’il délivre. Cette information doit donc être claire, compréhensible, loyale, appropriée et conforme aux données acquises de la science. Toute information médicale est datée et signée par un praticien, identifié par son nom, sa spécialité et l’établissement dans lequel il exerce. L’information ne peut être reprise d’éléments puisés à une source externe, mais crée un lien vers la source.
  • Justification. La distinction entre « ce qui relève des données confirmées de la science et ce qui relève des voies de recherche » afin que le lecteur ne puisse pas confondre est toujours respectée. Toute affirmation relative au bénéfice ou à la performance d’un traitement donné, d’un produit ou d’un service commercial, est associée à des éléments de preuve appropriés et pondérés.
  • Attribution & Professionnalisme. L’internaute doit pouvoir avoir accès à la source originelle de l’information. Il dispose d’une adresse de contact pour toute demande liée au contenu du site: contact@iacos.fr
  • Transparence du financement & Honnêteté dans la publicité et la politique éditoriale. Disposant de son propre financement, le site de l’Institut Audomarois de Chirurgie Orthopédique et du Sport s’interdit tous les liens financés ou sponsorisés sans mention explicite avec les sites des entreprises commerciales dont celles fabriquant, distribuant des médicaments, objets, appareils, produits présentés comme ayant un intérêt pour la santé.

Nous reproduisons ici le texte établi par le Conseil National de l’Ordre des médecins, dont la mention est obligatoire sur tout site établi par des médecins et en tant que médecins:

Le Conseil national de l’Ordre des médecins invite les internautes à faire preuve d’esprit critique sur toutes les publications en ligne. La confiance que nos concitoyens accordent aux informations émanant du corps médical doit donc être soutenue avec une attention particulière. C’est la raison pour laquelle le CNOM a demandé à tous les médecins qui publient leur propre site professionnel d’afficher les points qui suivent :

L’internaute doit pouvoir s’assurer que le site publiant des informations en santé est celui d’un médecin, s’il se présente comme tel. Le site professionnel du médecin doit faire apparaître, dans la page d’accueil, un lien avec la rubrique Annuaire du site web du CNOM et un lien vers la page dédiée sur le site public du CNOM qui affiche les publications et recommandations ordinales relatives à la déontologie médicale sur le web.

Le site professionnel du médecin doit fournir des informations pratiques sur l’adresse, la spécialité, les titres reconnus, le mode d’exercice, les établissements de santé dans lesquels il intervient, les accès, la situation vis-à-vis des organismes de protection sociale.

Quand des informations en santé sont publiées sur ce site, les explications doivent être de nature purement informative sur les maladies, la prévention, les traitements, les techniques pratiquées. Le médecin doit présenter de façon objective les avantages et les éventuels inconvénients des actes, prescriptions, interventions. Il doit le faire de façon simple et pédagogique, et indiquer, le cas échéant, ses sources et références. Ces informations publiques peuvent venir compléter utilement celles qui auront été préalablement données à un patient lors d’une consultation. Dans ce cas, elles ne peuvent pas avoir vocation à les remplacer. Les dates de publication et/ou de mise à jour doivent être mentionnées.

Lorsque le médecin n’est pas à même d’assurer lui-même des mises à jour régulières sur son site professionnel, le CNOM recommande que les informations soient alors préférentiellement délivrées par la création de liens vers des sites d’informations du grand public qui n’ont aucun intérêt de nature marchande.

Lorsque le site publie, à titre d’illustration des propos, des images ou des photographies,aucune identification des personnes ne doit être possible. Ces documents ne doivent pas avoir une présentation qui serait de nature à laisser croire que le résultat escompté sera obtenu, ce qui serait une tromperie, quel que soit le domaine médical ou chirurgical concerné.

Le site ne doit pas faire de publicité, ni directe ni indirecte, pour le médecin ou pour les organismes auxquels il prêterait son concours.

Le site professionnel du médecin doit respecter strictement la confidentialité des données personnelles recueillies.

Le médecin doit déclarer sur ce site ses liens d’intérêts avec toute firme en relation avec le domaine de la santé et du soin. Le cas échéant, il précise le financement du site et celui de sa maintenance.

https://www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/charte_internet_cnom2014.pdf

Livre blanc du CNOM sur la déontologie médicale Web

En aucun cas le contenu de ce site ne peut se substituer à une consultation médicale, et il ne constitue pas une référence opposable. Il ne reflète que l’expérience et l’état des connaissances des auteurs au moment de la publication des articles. Les auteurs du sites ne sont pas responsable des actes commis ou des décisions prises après lecture de ce site.

Articles du code de déontologie faisant référence

Article 12 : « Le médecin doit apporter son concours à l’action entreprise par les autorités compétentes en vue de la protection de la santé et de l’éducation sanitaire. Il participe aux actions de vigilance sanitaire. La collecte, l’enregistrement, le traitement et la transmission d’informations nominatives ou indirectement nominatives sont autorisés dans les conditions prévues par la loi.

Article 13 : « Lorsque le médecin participe à une action d’information du public de caractère éducatif et sanitaire, quel qu’en soit le moyen de diffusion, il doit ne faire état que de données confirmées, faire preuve de prudence et avoir le souci des répercussions de ses propos auprès du public. Il doit se garder à cette occasion de toute attitude publicitaire, soit personnelle, soit en faveur des organismes où il exerce ou auxquels il prête son concours, soit en faveur d’une cause qui ne soit pas d’intérêt général. »

Article 14 : »Les médecins ne doivent pas divulguer dans les milieux médicaux un procédé nouveau de diagnostic ou de traitement insuffisamment éprouvé sans accompagner leur communication des réserves qui s’imposent. Ils ne doivent pas faire une telle divulgation dans le public non médical. »

Article 20 : « Le médecin doit veiller à l’usage qui est fait de son nom, de sa qualité ou de ses déclarations. Il ne doit pas tolérer que les organismes, publics ou privés, où il exerce ou auxquels il prête son concours utilisent à des fins publicitaires son nom ou son activité professionnelle.

Protection des données personnelles

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Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et, à partir du 25 mai 2018, au Règlement Européen 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données), les internautes dont les données ont été collectées disposent du droit de consulter ces données, de demander leur correction ou, si nécessaire, leur suppression.
D’une façon générale, l’internaute peut visiter notre Site sans avoir à décliner son identité ni à fournir des informations personnelles le concernant, mais il peut être amené à déposer certaines données personnelles (adresse email, numéro de téléphone, nom, prénom, adresse postale) en répondant aux formulaires qui lui sont proposés, notamment en vue de contacter le IACOS.
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